Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLOWAY HABITAT et SANTE
M. régis SAULNIER

Numéro de dépôt :
4385099
Date de dépôt :
30/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2027
ECOLOWAY HABITAT et SANTE de régis SAULNIER

Présentation de la marque ECOLOWAY HABITAT et SANTE

Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par monsieur régis SAULNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLOWAY HABITAT et SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est monsieur régis SAULNIER domicilié(e) 33 rue Montholon - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. régis SAULNIER domicilié(e) 33 rue de Montholon - 75009 - PARIS - France.

La marque ECOLOWAY HABITAT et SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOWAY HABITAT et SANTE arrivera à expiration en date du 30 août 2027.

régis SAULNIER a également déposé les autres marques suivantes : HOZ ECO habitat écologie santé


M. régis SAULNIER - 33 rue Montholon - 75009 - PARIS - France


M. régis SAULNIER - 33 rue de Montholon - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Peintures ;

Revêtements de sols ;

Distribution (livraison de produits).